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Intergroupe Assurances
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Assurance bateau et motomarine

Bien assurer un bateau ou une motomarine

Par Chambre de l’assurance de dommages (ChAD)

Impatient de remettre votre bateau ou votre motomarine à flot? Profitez de la saison morte pour vous renseigner sur l’assurance pour protéger votre embarcation.

Le Québec compterait plus de 860 000 propriétaires de bateaux de plaisance, soit près d’un Québécois sur dix (source : Association Maritime du Québec, Rapport annuel 2015-2017, p. 4-5). Malgré la popularité de ce loisir, l’assurance pour bateau n’est pas obligatoire. Pourtant, en cas de vol, d’incendie, de bris majeur ou d’accidents lors de la navigation, elle peut s’avérer essentielle à la protection de votre patrimoine. Le prix d’un bateau neuf varie considérablement en fonction de la taille et du modèle; certaines embarcations peuvent coûter 1 million de dollars canadiens et plus.

Vous vous demandez donc comment bien assurer votre bateau ou votre motomarine? Le type d’embarcation, sa longueur, sa puissance et votre utilisation influenceront les protections dont vous aurez besoin. Dans certains cas, vous pourrez ajouter votre embarcation à votre assurance habitation; dans d’autres situations, il vous faudra souscrire une assurance spécialisée. Comment choisir entre les deux? En discutant notamment des points ci-dessous avec votre agent ou votre courtier en assurance de dommages!

Les limitations et les exclusions

Tout comme vous vérifiez sans doute l’état de votre embarcation et de votre matériel de navigation, n’hésitez pas à valider les protections à votre contrat d’assurance, de même que les limitations et les exclusions.

Si les dommages aux moteurs ou aux voiles devraient être couverts, qu’en est-il des appareils de navigation ou de communication et de l’équipement de bord? Votre embarcation est-elle couverte à la fois lorsqu’elle est à flot et lorsqu’elle est entreposée sur terre, et sous quelles conditions? Et lorsque vous la transportez sur la route?

N’hésitez pas non plus à confirmer ce qu’il advient si votre bateau est endommagé et doit être réparé : pourrez-vous par exemple louer une embarcation de même catégorie pendant les réparations? Ou si vous tombez en panne sèche au milieu du lac Baker au Nouveau-Brunswick, les frais de remorquage ou de livraison de carburant pourront-ils être indemnisés?

Votre embarcation sera habituellement couverte en hiver; la plupart des contrats d’assurance bateau prévoient d’ailleurs un entreposage du 30 novembre au 1er avril (période de désarmement ou d’hivernage). Selon le type d’embarcation, cet entreposage se fera sur une remorque dans votre cour, dans un entrepôt, voire dans une marina pour les plus grands modèles. Si un bateau entreposé dans une cour peut être volé ou endommagé par la chute d’une branche sous le poids de la glace, celui qui est hiverné dans un entrepôt peut être la proie d’un incendie ou des rongeurs par exemple. Vérifiez ce que comprend votre contrat à ce sujet.

La destination

Où naviguerez-vous? Habituellement, la navigation est couverte pour les eaux intérieures et côtières (jusqu’à 100 milles nautiques) du Canada et des États-Unis situées entre les 52e et 40e degrés de latitude nord, soit :

– la rivière des Outaouais,

– les lacs et rivières entre le Québec et l’Ontario,

– le fleuve Saint-Laurent,

– les eaux intérieures du Nouveau-Brunswick,

– les eaux intérieures du Vermont, du Maine, du New Hampshire, du Connecticut, du Rhode Island jusqu’à New York (rivière Hudson et le port exclus).

La côte Ouest du Canada et des États-Unis, à l’ouest du 120e degré de longitude ouest, est également comprise. Pour les autres destinations, vous devrez probablement demander une extension des limites territoriales de votre couverture d’assurance.

Le montant d’assurance responsabilité civile

La plupart des marinas du Québec, tout comme les écluses et les quais gouvernementaux, exigent que la couverture en responsabilité civile soit d’au moins 2 M$, faute de quoi ils peuvent vous refuser l’accès aux installations. Vérifiez les exigences des infrastructures que vous prévoyez fréquenter.

Les moyens de prévention du vol

Selon le type de bateau que vous possédez, vous devrez peut-être respecter certaines exigences pour réduire les risques de vols, par exemple:

– placer des écrous antivol sur le pied de moteur,

– mettre un cadenas spécial pour neutraliser la main de la remorque de votre bateau,

– procéder au marquage de certaines pièces de votre bateau,

– installer un système de repérage sur votre embarcation.

Dans tous les cas, n’oubliez pas que si votre assureur vous demande de mettre en place ces précautions, le non-respect d’un tel engagement pourrait entraîner une augmentation de la prime ou dans certains cas le vol pourrait ne pas être couvert.

Prêt à larguer les amarres? Discutez avec votre professionnel en assurance de dommages!

Pour entamer cette nouvelle saison de plaisance du bon pied, appelez votre agent ou votre courtier pour discuter de vos besoins en matière d’assurance bateau ou motomarine. Ce professionnel encadré par la Chambre de l’assurance de dommages doit répondre à vos questions et vous expliquer le produit qu’il vous propose.

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Assurés, vous avez la responsabilité de limiter vos dommages

Lorsque vous êtes victime d’un sinistre, contactez les autorités compétentes comme les services d’incendie ou de police si nécessaire, puis prévenez rapidement votre assureur. L’étape suivante consiste alors à tenter de limiter l’aggravation des dommages.

Une obligation légale

Lors de la déclaration d’un sinistre, l’assureur n’est pas toujours en mesure de dire immédiatement si le sinistre est couvert par le contrat d’assurance du client. Il doit prendre le temps d’identifier la cause du sinistre et de vérifier l’étendue des protections incluses au contrat. Malgré ce délai, l’assuré est responsable de limiter les dommages et d’éviter qu’ils n’empirent. En effet, l’assureur n’est pas tenu d’indemniser l’assuré pour une aggravation des dommages que ce dernier pouvait éviter (article 1479 du Code civil du Québec). Par exemple, si un assuré n’assèche pas une pièce inondée, des moisissures pourraient s’y développer. L’assureur pourrait alors refuser d’indemniser l’assuré pour les travaux de décontamination additionnels.

​​Ob​​ligation d’aviser

Le Code civil du Québec dit également que vous devez déclarer à votre assureur, dès que vous en avez connaissance, tout sinistre susceptible de mener à une réclamation, et ce, même si vous ne réclamez pas. Sachez que si vous ne prévenez pas votre assureur ou si vous ne respectez pas le délai pour le faire, vous pourriez perdre le droit d’être indemnisé pour ce sinistre mais également pour un sinistre futur. En effet, si des dommages antérieurs ou une condition préexistante sont découverts lors d’un sinistre futur, l’assureur pourrait refuser de vous indemniser pour la portion des dommages qui en découlent.
Lorsque vous contactez votre assureur, prenez soin de noter la date et le nom de la personne avec qui vous communiquerez pour toute référence ultérieure. Vous pouvez également consulter le Guide d’accompagnement du sinistré de la Chambre de l’assurance de dommages et utiliser l’aide-mémoire pour consigner l’ensemble de vos démarches.

Des gestes simples

Plusieurs entreprises sont spécialisées dans les travaux d’urgence. Vous pouvez retenir les services de restaurateurs après sinistre de votre choix ou votre assureur pourrait vous en suggérer, voire les dépêcher sur les lieux. Assurez-vous de bien comprendre ce qu’ils entendent faire et le coût des travaux proposés avant de les autoriser à procéder.

Quel que soit votre choix de restaurateurs, vous n’avez pas nécessairement à attendre leur arrivée. Il y a plusieurs gestes simples que vous pourriez poser vous-même afin de limiter l’étendue de vos dommages.

Vous pouvez notamment :
• couper l’entrée d’eau ;
• débrancher les appareils électriques ou couper l’électricité ;
• surélever vos biens ou les placer en lieu sûr ;
• ventiler la pièce ;
• procéder à l’assèchement pour éviter la moisissure ;
• au besoin, barricader portes et fenêtres.

Avant d’entreprendre des actions permanentes, prenez soin d’en aviser votre assureur et de vérifier avec lui que les démarches envisagées sont couvertes par votre contrat d’assurance. Si vous devez néanmoins procéder à de telles actions, par exemple jeter des objets abîmés par l’eau, assurez-vous de les prendre en photo et d’en faire une description, aux fins de la réclamation.

​Une q​uestion de santé

Minimiser les dommages n’est pas qu’une affaire d’assurance. Dans le cas des dégâts d’eau, par exemple, nettoyer et assécher les dégâts d’eau rapidement permet d’éviter le développement de moisissures. Ces champignons microscopiques peuvent entraîner des problèmes de santé tels que l’irritation des yeux, du nez et de la gorge, les congestions nasales, l’augmentation de la fréquence et de la gravité des crises chez les asthmatiques etc. Apprenez-en plus en consultant le site Internet du ministère de la santé et des services sociaux du Québec.

Les étapes à suivre

1. Pré​venez votre assureur pour déclarer votre sinistre et les dommages que vous constatez. ​
2. Limitez les dommages. Ne faites aucune réparation permanente avant d’en avoir parlé à l’assureur.
3. Autorisez les travaux d’urgence, si cela s’avère nécessaire, pour éviter l’aggravation des dommages.
4. N’oubliez pas d’inclure, lors de votre réclamation, le montant déboursé pour limiter les dommages et éviter leur aggravation.

Tiré de la CHAD

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Plongez dans la saison de navigation de manière avisée!

tiré du bulletin de Prévention de L’Unique compagnie d’assurance du 5 mai 2014

Que vous possédiez un bateau à moteur, une motomarine, un voilier, une chaloupe de pêche ou tout autre type d’embarcation, voici quelques conseils pour une saison en toute sécurité.
Avant de mettre votre bateau à l’eau : vigilance!
Votre embarcation, le moteur et tout l’équipement doivent être en bon état de fonctionnement.
État de la coque – Si elle est en fibre de verre, portez une attention particulière aux craquelures en forme d’étoile, aux boursouflures et aux petites bulles dues à l’osmose. Bien qu’elles soient souvent superficielles, il est important de noter l’évolution de ces imperfections et de consulter des spécialistes lorsque vous remarquez une progression. En plus d’améliorer votre sécurité, l’entretien régulier de votre coque est beaucoup plus économique que la réparation d’une coque délaminée.
Système de carburant – Vérifiez l’état du réservoir, les boyaux et les raccords d’essence et le fonctionnement du ventilateur de cale (si cela s’applique). Assurez-vous que les courroies de serrage sont bien ajustées et fonctionnelles. En cas de doute, changez ces pièces sans hésiter pour éviter fuites ou explosions!
Moteur et câbles de commande – Faites une vidange d’huile et remplacez les filtres et les bougies. Vérifiez l’état des soufflets en caoutchouc et la gaine des câbles de commande. Si cette dernière est craquelée ou boursouflée, c’est le signe que les câbles sont attaqués par la corrosion.
Hélice – Si elle est tordue ou ébréchée, changez-la sans hésiter. C’est une excellente idée de garder à bord une hélice de secours avec la pièce qui permettra de la fixer au pied du moteur.
Lorsque vous naviguez : sécurité d’abord!
Comme propriétaire de l’embarcation, vous êtes le responsable à bord.
Soyez en règle – Peu importe le type de bateau à moteur ou le cours d’eau, vous devez avoir votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance sur vous. Si le moteur fait 10 ch ou plus, vous devez aussi avoir une copie du permis d’embarcation de plaisance.
Autant de gilets de sauvetage que de personnes à bord – Ils doivent être conformes et adaptés à la taille des passagers. La loi prévoit une amende de 200 $ par gilet manquant ou non conforme.
Nombre de passagers – Vous êtes tenu de connaître et de respecter la capacité du bateau.
Évitez l’alcool à bord – Le soleil, le vent et le mouvement de l’eau multiplient son effet par trois. C’est d’ailleurs l’une des principales causes de décès liés à la navigation de plaisance.
Météo – Vérifiez toujours les conditions avant de partir et restez à l’affût des changements!

Votre courtier d’assurance est là pour vous aider en matière de prévention des sinistres. N’hésitez pas à communiquer avec nous! Bonne saison, en toute sécurité!

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Assurance de Bateaux

Vous cherchez une assurance pour votre bateau, nous pouvons vous aider avec plusieurs fournisseurs tel que April Marine (anciennement marine expert), Aldego, Nautimax. cliquez sur le lien pour informations supplémentaires. assurance_bateau

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